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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.arnauddubois.com les informations suivantes :

Informations légales :  Statut du propriétaire : société
Préfixe : SARL
Nom de la Société : Arnaud Dubois Associates – IP ART
Adresse : 105 Boulevard Haussmann 75008 Paris
Tél : 06.84.73.36.65
Au Capital de : 1000 €
SIRET :  799221981   R.C.S. : RCS de Paris
Numéro TVA intracommunautaire : FR7079922198100019
Adresse de courrier électronique : contact@arnauddubois.com
Le Créateur du site est : Arnaud Dubois Associates
Le Responsable de la publication est : Arnaud Dubois
Contactez le responsable de la publication : contact@arnauddubois.com
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : Maximilien HAWAWINI
Contactez le Webmaster : contact@arnauddubois.com
L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

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Le site www.arnauddubois.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Photographies de : Agathe Calmanovic-Plescoff

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site arnauddubois.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

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